Documents du Plan Local d'Urbanisme

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Doc.1 Rapport de présentation

Doc. 1.2 Evaluation environnementale

Doc. 2 Plan d'aménagement et de développement durable ou PADD

Doc. 3 Orientations d'aménagement et de programmation ou OAP

Doc. 4 Plan de zonage

Doc. 4.1 Zonage 1

Doc. 4.2 Zonage 2

Doc. 4.3 Zonage 3

Doc. 4.4 Zonage 4

Doc.4.5 Zonage 5

Doc.5 Règlement PLU

Doc.6. Emplacements réservés

Doc.7 Eléments de patrimoine

Doc.8.1 Annexes sanitaires

Doc. 8.2 Plan assainissement Nord

Doc. 8.3 Plan assainissement Sud

Doc.8.4 Annexes sanitaires Sud

Doc.8.5 Annexes sanitaires Nord

Doc. 9.1 Servitudes d'utilité publique

Doc. 9.2 Plan des servitudes d'utilité publique

Doc. 10 Délibération 41-2016 Application des nouvelles dispositions du Code de l'urbanisme

Doc. 11 Avis autorité environnementale

Doc. 12 Avis CDPENAF

Doc. 13 Avis des Personnes Publiques Associées

Doc. 14 Délibération 43-2017 PLU Bilan de la concertation publique

Doc. 14-1 Délibération 44-2017 Arrêt de projet PLU

Doc. 15 Arrêté d'enquête publique PLU