Leur rôle

C’est un organe consultatif.
Les commissions municipales sont des groupes de travail composés d’élus. Elles n’ont pas de pouvoir décisionnel propre mais préparent les dossiers pour le conseil municipal.

  • Analyse des projets
  • Discussion et débats

 

Le Maire est président de droit. 

 

 

CCAS

Action sociale de proximité

Le CCAS a pour rôle d’accueillir, informer et orienter les habitants vers les aides sociales adaptées. Il participe aussi à l’instruction de certaines demandes d’aide sociale légale et peut accompagner les personnes âgées, les personnes en situation de handicap, les familles en difficulté ou les personnes isolées.

  • Présidence de droit: le Maire.
  • Composé de 5 élus municipaux et de 5 membres extérieurs.
  • Réunions à huis-clos.
  • Recettes budgétaires versées par le budget principal.

Présidée par Nadine MICHEL

Cette commission gère les points suivants :

        1. Plan canicule: assistance aux personnes vulnérables.
        2. Accompagnement et attribution d’aides ponctuelles.
        3. Organisation d’un après-midi festif pour les personnes âgées avec le CCAS de Bray Saint Aignan.
        4. Distribution des bons et colis de fin d’année aux personnes âgées.
        5. Participation financière au système de téléalarme (selon revenus).
        6. Décade des non-partants.

Membres :

  • Gérard BOUDIER.
  • Nadine MICHEL.
  • Magalie RAMOND.
  • Joëlle DIOT.

FINANCES

Cette commission gère les points suivants :

        1. Elaboration du budget primitif.
        2. Suivi et analyse des dépenses.
        3. Analyse financière des projets.
        4. Recherche de subventions.

 

  • Présidée par Alexandra RIBEIRO.

Membres :

VOIRIE / TRAVAUX / BATIMENT / EAU – ASSAINISSEMENT

Voirie : Réfection des routes, des tampons d’assainissement, sécurisation des trottoirs, aménagements de sécurité
Bâtiments : travaux de maintenance, rénovation énergétique, mise aux normes, suivi des contrôles de la commission de sécurité
Eau-Assainissement : modernisation des canalisations, remplacement des vannes, création de réseaux…

Cette commission gère les points suivants :

        1. Référencement, priorisation des travaux nécessaires sur le territoire communal.
        2. Analyse des offres et comparaison des devis.
        3. Suivi des travaux.
  • Présidée par Dominique MARTIN avec Jean-Loup MOREAU.

Membres :

  • Jean-Louis ALLANIC.

COMMUNICATION

Cette commission gère les points suivants :

        1. Gestion des relations avec les associations communales (manifestations, occupations des bâtiments communaux, analyse des demandes de subventions…).
        2. Elaboration du bulletin municipal (semestriel).
        3. Actualisation du site internet et des médias de communication.
        4. Diffusion des actualités.
  • Présidée par Jean-Louis ALLANIC.

Membres :

 

DICRIM

Document d’Information Communal sur les Risques Majeurs

PCS

Plan Communal de Sauvegarde

Cette commission gère en relation étroite avec la CC les points suivants :

        1. Actualisation et suivi du Plan Communal de Sauvegarde (PCS).
        2. Préparer la commune à faire face aux risques majeurs et protéger la population.
        3. Prévention, organisation de crise, information des habitants.
        4. Organisation des moyens d’intervention.

Une vidéo de sensibilisation sur le DICRIM : ici

  • Présidée par Jean-Louis ALLANIC.

Membres :

 

 FETES ET CEREMONIES / FLEURISSEMENT 

Cette commission gère les points suivants :

        1. Fleurissement: organisation du concours des «Maisons Fleuries».
        2. Projets de fleurissement de la commune.
        3. Fêtes et cérémonies: commémorations, organisation d’opérations comme le «Nettoyage de la commune»…
        4. Choix et gestion des illuminations de fin d’année.
  • Présidée par Jean-Loup MOREAU avec Alexandra RIBEIRO

Membres :

COMMISSION COMMUNALE DES IMPOTS

  • Commission consultative
  • Suivre et fiabiliser les bases des impôts locaux
  • Composée du maire (ou adjoint délégué) / de 6 commissaires titulaires et 6 commissaires suppléants
  • La désignation est effectuée par la DRFIP à partir de la liste proposée par le conseil municipal (12 titulaires –12 suppléants)

Cette commission gère les points suivants :

        1. Donner un avis sur les évaluations cadastrales des biens bâtis et non bâtis.
        2. Repérer les changements sur les propriétés : constructions, démolitions, extensions, changements d’usage.
        3. Contribuer à la mise à jour des bases fiscales utilisées pour les impôts locaux.
        4. Aider à garantir une répartition juste de l’impôt entre les contribuables.
        5. Servir de lien entre la commune et l’administration fiscale sur les questions de fiscalité locale.

Membres :

SIVOM D’INTERET SCOLAIRE LES BORDES/BONNEE

Cette commission gère

Cette commission porte sur les vocations multiples d’intérêt scolaire Les Bordes, Bonnée.

Membres :

  • Gérard BOUDIER, délégué titulaire.
  • Alexandra RIBEIRO, déléguée titulaire.
  • Nadine MICHEL, déléguée titulaire.
  • Nadine AGOGUE, déléguée suppléante.
  • Mayrig MORIN, déléguée suppléante.
  • Joëlle DIOT, déléguée suppléante.

 

LES AUTRES REPRESENTANTS

CNAS (Comité Nationale d’Action Sociale)

  • Un délégué élu / un délégué agent

 

CLI (Commission Locale d’Information) CNPE DampierreCLI (Commission Locale d’Information) CNPE Dampierre

 

  • Un représentant titulaire / un suppléant
  • Un correspondant Défense et sécurité civile

 

 

EPFLI (Etablissement Public Foncier Local Interdépartemental)EPFLI (Etablissement Public Foncier Local Interdépartemental)

 

  • Un délégué

 

CA DU COLLEGE

(Collège Geneniève De Gaulle – Anthonioz)

  • Un délégué titulaire / un délégué suppléant

 

SICTOMSICTOM

 

 

  • Un délégué titulaire / un délégué suppléant

 


PETR (Forêt d’Orléans Loire Sologne)PETR (Forêt d’Orléans Loire Sologne)

 

  • Un délégué titulaire / un délégué suppléant

 

 

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VAL DE SULLYCOMMUNAUTE DE COMMUNES DU VAL DE SULLY

 

 

  • Politique de la ville

Membres :

  • Finances / Fonds de concours

Membres :

  • Développement économique

Membres :

  • Affaires sociales / Petite enfance -Jeunesse

Membres :

  • Urbanisme Environnement

Membres :

  • Culture Patrimoine Tourisme

Membres :

  • Travaux

Membres :

  • Communication

Membres :